Informations générales
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Siège social : 14 rue République, 38 000 Grenoble
Directeur de publication du site : Cyril Laïly, directeur général de l'Agence Grenoble Alpes
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Développement, maintenance et hébergement :
Eolas, Groupe Business & Décision
29 rue Servan
38000 Grenoble
Tél : +33 (0)4 76 44 50 50
Fax : +33 (0)4 76 44 00 41
www.businessdecision-eolas.com
Droits de propriété intellectuelle
Grenoble Alpes avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées… ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de l'Agence Grenoble Alpes ou de tiers ayant autorisé l'Agence Grenoble Alpes à les exploiter.
À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de l'Agence Grenoble Alpes, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
Droits d’auteur et/ou Droits sur les dessins et modèles
Le présent site constitue une œuvre dont l'Agence Grenoble Alpes est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'Agence Grenoble Alpes ou de tiers ayant autorisé l'Agence Grenoble Alpes à les utiliser.
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Informations relatives aux informations publiées
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur éléments disponibles au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante, l'Agence Grenoble Alpes peut modifier à tout moment ces informations.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
Informations relatives à la protection des données
Objet du traitement
Le site Internet Grenoble Alpes est géré par le service promotion et communication de l'Agence Grenoble Alpes
Finalités
- Communication externe
- Formulaire de contact :
- Répondre aux questions des personnes
- Avoir un historique des demandes
- Formulaire d’inscription pour devenir pionnier de la marque Grenoble Alpes :
- Fournir des outils de promotion du territoire aux pionniers (lien envoyé par e-mail suite à l’inscription)
- Gérer la communauté (comptabilisation des personnes ; reconnaissance des pionniers ; animation de la communauté ; statistiques)
- Envoyer des informations relatives aux événements ; invitation, actualité, etc. (consentement)
- Cookies d’analyse de la fréquentation du site Internet
Base légale
Le traitement repose, pour l’envoi des informations relatives aux événements, sur votre consentement, que vous pouvez retirer en contactant le délégué à la protection des données via le formulaire de contact.
Pour les autres finalités, le traitement repose sur les intérêts légitimes de Grenoble Alpes relatifs à la mise en œuvre et à la gestion de la marque Grenoble Alpes.
Données traitées
Catégories de données traitées
- État-civil, Identité, Image : nom ; prénom ; photographie (optionnel)
- Données de contact : adresse e-mail
- Données relatives à la vie professionnelle : statut ; société/organisme ; fonction
- Internet : cookies d’analyse de fréquentation du site Internet
Source des données
Formulaires en ligne et cookies.
Caractère obligatoire du recueil des données
Sauf mention contraire, toutes les données collectées sont nécessaires au traitement.
Prise de décision automatisée
Le traitement ne prévoit pas de prise de décision automatisée, ni de profilage.
Personnes concernées
Le traitement de données concerne :
- Les utilisateurs du site Internet
- Les pionniers
- Les partenaires
Destinataire des données
Catégories de destinataires
En fonction de leurs besoins respectifs, sont destinataires de tout ou partie des données :
- Les membres et agents de l'Agence Grenoble Alpes autorisés ;
- Les prestataires de la l'Agence Grenoble Alpes (pour l’organisation d’actions en lien avec les compétences de l'Agence Grenoble Alpes)
Transferts des données hors UE
Aucun transfert de données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Délai d’effacement des données
- Communication externe : tant que les personnes sont pionnières sauf retrait du consentement par la personne
- Formulaire de contact : répondre aux questions des personnes ; avoir un historique des demandes ; suppression des données annuelle
- Formulaire d’inscription pour devenir pionnier de la marque Grenoble Alpes : tant que la personne est pionnière et jusqu’à 5 ans après que la personne n’est plus pionnière de la marque
- Cookies : au bout de 13 mois
Sécurité
Les données font l’objet de mesures de sécurité fortes afin d’en préserver leur intégrité, leur confidentialité et leur disponibilité. Ces mesures sont mises en œuvre conformément à la politique de sécurité des systèmes d’information (PSSI) de la Métropole.
Vos droits sur les données vous concernant
Vous disposez de droit sur vos données, notamment le droit d’y accéder et de les faire rectifier si elles sont inexactes.
Vous avez également la possibilité, sous certaines conditions, de demander l’effacement de vos données et d’en obtenir une copie.
Enfin, vous pouvez vous opposer à certains traitements ou en demander leur limitation.
Exercer ses droits
Le délégué à la protection des données de l'Agence Grenoble Alpes est votre interlocuteur pour toute demande d'exercice de vos droits sur ce traitement.
Contacter le DPO par voie électronique
dpo@agence-grenoblealpes.com
Contacter le DPO par courrier postal
Le délégué à la protection des données
Agence Grenoble Alpes
14 rue République
38000 Grenoble
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Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents. Grenoble-Alpes Métropole se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.
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Il s’agit d’une mécanique classique des technologies Internet que Agence Grenoble Alpes utilise de façon standard. Les cookies sont des fichiers de texte informatifs que votre navigateur Internet place sur votre ordinateur lorsque vous visitez un site web. La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies, mais peuvent être configurés de manière à ne pas les accepter ou à signaler lorsqu’un cookie est envoyé.
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C’est à vous de décider. Si vous la désactivez vous ne recevrez plus de messages d’alerte.
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- La troisième est la reconnaissance de données personnelles que vous avez préalablement rentrées dans le site qui permet de vous orienter dans le site et de personnaliser les pages. Cette fonction est utilisée dans ce site dans les rubriques décrites à la question « Quel est l’usage des « cookies » sur ce site ». Ces informations ne sont pas enregistrées dans le cookie et ne peuvent être utilisées par un tiers.
• Quel est l’usage des « cookies » sur ce site ?
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• Dois-je supprimer les « cookies » ?
Encore une fois, c’est à vous de décider. Si vous pensez que les « cookies » sont une intrusion dans votre vie privée, supprimez-les. Cependant nous ne le recommandons pas. Cela diminuera la facilité d’accès à des informations utiles et personnalisées lors de visites ultérieures.
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